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BONNAUD DANIEL

Active
Siren477 734 016Entrepreneur individuel16130 GENSAC-LA-PALLUECréée le 08 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 734 016, BONNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 8 juillet 2004. Elle est domiciliée Les Cloparts, 16130 Gensac-la-Pallue. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BONNAUD DANIEL

Dénomination
BONNAUD DANIEL
SIREN
477 734 016
SIRET (siège)
477 734 016 00017
N° TVA intracommunautaire
FR94477734016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 734 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
08 juillet 2004
Siège social
LES CLOPARTS, 16130, GENSAC-LA-PALLUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNAUD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONNAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16130 GENSAC-LA-PALLUESiègeActif

    477 734 016 00017 · ouvert le 08 juillet 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BONNAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2004

Questions fréquentes sur BONNAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONNAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONNAUD DANIEL est 477 734 016. Le SIRET de son siège social est 477 734 016 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94477734016.

Où se situe le siège social de BONNAUD DANIEL ?

Le siège social de BONNAUD DANIEL est situé Les Cloparts, 16130 Gensac-la-Pallue.

BONNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAUD DANIEL.

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