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BONNAUD Marcel

Active
Siren992 662 452Entrepreneur individuel63380 MiremontCréée le 14 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 662 452, BONNAUD Marcel est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 IMP des colibris Chantoiseau, 63380 Miremont. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BONNAUD Marcel

Dénomination
BONNAUD Marcel
SIREN
992 662 452
SIRET (siège)
992 662 452 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68992662452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 662 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
14 octobre 2025
Siège social
17 IMP des colibris Chantoiseau, 63380, Miremont
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNAUD Marcel

Création art graphique : tableaux peinture et sculptures. Conception et création d'oeuvres originales au sens de la propriété artistique et intellectuelle

Finances de BONNAUD Marcel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAUD Marcel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNAUD Marcel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63380 MiremontSiègeActif

    992 662 452 00018 · ouvert le 11 octobre 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de BONNAUD Marcel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 11 octobre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de BONNAUD Marcel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAUD Marcel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAUD Marcel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAUD Marcel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAUD Marcel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAUD Marcel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2025

Questions fréquentes sur BONNAUD Marcel

Quel est le numéro SIREN de BONNAUD Marcel ?

Le numéro SIREN de BONNAUD Marcel est 992 662 452. Le SIRET de son siège social est 992 662 452 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68992662452.

Où se situe le siège social de BONNAUD Marcel ?

Le siège social de BONNAUD Marcel est situé 17 IMP des colibris Chantoiseau, 63380 Miremont.

BONNAUD Marcel est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAUD Marcel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAUD Marcel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAUD Marcel.

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