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BONNAZ PASCAL

Active
Siren409 364 635Entrepreneur individuel38080 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEILCréée le 01 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNAZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1991 sous le numéro SIREN 409 364 635. Le siège social de l'entreprise se trouve 167 Che le Loup, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BONNAZ PASCAL

Dénomination
BONNAZ PASCAL
SIREN
409 364 635
SIRET (siège)
409 364 635 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03409364635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 364 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 août 1991
Siège social
167 CHE LE LOUP, 38080, SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNAZ PASCAL

Production d'électricité

Finances de BONNAZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNAZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38080 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEILSiègeActif

    409 364 635 00014 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BONNAZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNAZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1991

Questions fréquentes sur BONNAZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNAZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNAZ PASCAL est 409 364 635. Le SIRET de son siège social est 409 364 635 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03409364635.

Où se situe le siège social de BONNAZ PASCAL ?

Le siège social de BONNAZ PASCAL est situé 167 Che le Loup, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil.

BONNAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAZ PASCAL.

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