CheckersProcédures

BONNE PASCAL

Active
Siren428 963 029Entrepreneur individuel54113 MONT-LE-VIGNOBLECréée le 03 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 963 029. Son siège social est situé 56 rue des Jardins, 54113 Mont-le-Vignoble. L'entreprise déclare le code NAF 6621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNE PASCAL

Dénomination
BONNE PASCAL
SIREN
428 963 029
SIRET (siège)
428 963 029 00023
N° TVA intracommunautaire
FR90428963029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 963 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6621Z
Date de création
03 janvier 2000
Siège social
56 RUE DES JARDINS, 54113, MONT-LE-VIGNOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNE PASCAL

Évaluation des risques et dommages

Finances de BONNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54113 MONT-LE-VIGNOBLESiègeActif

    428 963 029 00023 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6621Z

  • 54113 MONT-LE-VIGNOBLEActif

    428 963 029 00031 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2000

Questions fréquentes sur BONNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNE PASCAL est 428 963 029. Le SIRET de son siège social est 428 963 029 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90428963029.

Où se situe le siège social de BONNE PASCAL ?

Le siège social de BONNE PASCAL est situé 56 rue des Jardins, 54113 Mont-le-Vignoble.

BONNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises évaluation des risques et dommages

Toutes les entreprises avec le code NAF 6621Z

Entreprises à Mont-le-Vignoble

Toutes les entreprises à Mont-le-Vignoble