BONNEFANT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 403 234 230, BONNEFANT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1995. Elle est domiciliée La Richaudais, 44130 Fay-de-Bretagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z.
Fiche d'identité de BONNEFANT DANIEL
INSEE- Dénomination
- BONNEFANT DANIEL
- SIREN
- 403 234 230
- SIRET (siège)
- 403 234 230 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85403234230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 234 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0146Z
- Date de création
- 01 octobre 1995
- Siège social
- LA RICHAUDAIS, 44130, FAY-DE-BRETAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNEFANT DANIEL
Élevage de porcins
Finances de BONNEFANT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNEFANT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNEFANT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44130 FAY-DE-BRETAGNESiègeActif
403 234 230 00015 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0146Z
Documents juridiques de BONNEFANT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNEFANT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFANT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNEFANT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFANT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNEFANT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNEFANT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1995
Questions fréquentes sur BONNEFANT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BONNEFANT DANIEL ?
Le numéro SIREN de BONNEFANT DANIEL est 403 234 230. Le SIRET de son siège social est 403 234 230 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85403234230.
Où se situe le siège social de BONNEFANT DANIEL ?
Le siège social de BONNEFANT DANIEL est situé La Richaudais, 44130 Fay-de-Bretagne.
BONNEFANT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNEFANT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNEFANT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFANT DANIEL.
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