BONNEFOND PASCAL

Active

Siren524 193 331Entrepreneur individuel69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALCréée le 01 septembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONNEFOND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2009 sous le numéro SIREN 524 193 331. Elle est domiciliée 10 Imp de la Corderie, 69560 Saint-Romain-en-Gal. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BONNEFOND PASCAL

INSEE

Dénomination: BONNEFOND PASCAL
SIREN: 524 193 331
SIRET (siège): 524 193 331 00021
N° TVA intracommunautaire: FR00524193331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 193 331
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 septembre 2009
Siège social: 10 IMP DE LA CORDERIE, 69560, SAINT-ROMAIN-EN-GAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNEFOND PASCAL

Location de logements

Finances de BONNEFOND PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEFOND PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNEFOND PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALSiègeActif
524 193 331 00021 · ouvert le 23 avril 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONNEFOND PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEFOND PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFOND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEFOND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEFOND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEFOND PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur BONNEFOND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNEFOND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNEFOND PASCAL est 524 193 331. Le SIRET de son siège social est 524 193 331 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00524193331.

Où se situe le siège social de BONNEFOND PASCAL ?

Le siège social de BONNEFOND PASCAL est situé 10 Imp de la Corderie, 69560 Saint-Romain-en-Gal.