BONNEFOUS DANIEL

Active

Siren400 691 036Entrepreneur individuel34160 SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMELCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 691 036, BONNEFOUS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Clausades Hameau Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNEFOUS DANIEL

INSEE

Dénomination: BONNEFOUS DANIEL
SIREN: 400 691 036
SIRET (siège): 400 691 036 00018
N° TVA intracommunautaire: FR38400691036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 691 036
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: CHE DES CLAUSADES HAMEAU FAVAS, 34160, SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNEFOUS DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BONNEFOUS DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEFOUS DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNEFOUS DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

34160 SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMELSiègeFermé
400 691 036 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011G

Documents juridiques de BONNEFOUS DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEFOUS DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFOUS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEFOUS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOUS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEFOUS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEFOUS DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BONNEFOUS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONNEFOUS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONNEFOUS DANIEL est 400 691 036. Le SIRET de son siège social est 400 691 036 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38400691036.

Où se situe le siège social de BONNEFOUS DANIEL ?

Le siège social de BONNEFOUS DANIEL est situé Che des Clausades Hameau Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel.