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BONNEFOY DANIEL

Active
Siren400 903 746Entrepreneur individuel42660 MARLHESCréée le 10 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNEFOY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 1995, identifié par le SIREN 400 903 746. Elle est domiciliée 4 Rte de Dunieres, 42660 Marlhes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de BONNEFOY DANIEL

Dénomination
BONNEFOY DANIEL
SIREN
400 903 746
SIRET (siège)
400 903 746 00024
N° TVA intracommunautaire
FR05400903746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 903 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
10 juin 1995
Siège social
4 RTE DE DUNIERES, 42660, MARLHES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNEFOY DANIEL

MECANIQUE AUTO POIDS LOURDS

Finances de BONNEFOY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEFOY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BONNEFOY DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42660 MARLHESSiègeActif

    400 903 746 00024 · ouvert le 04 juillet 2006 · NAF 4520A

  • 42660 JONZIEUXFermé

    400 903 746 00016 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 4520A

Documents juridiques de BONNEFOY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEFOY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFOY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEFOY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEFOY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEFOY DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1995

Questions fréquentes sur BONNEFOY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONNEFOY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONNEFOY DANIEL est 400 903 746. Le SIRET de son siège social est 400 903 746 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05400903746.

Où se situe le siège social de BONNEFOY DANIEL ?

Le siège social de BONNEFOY DANIEL est situé 4 Rte de Dunieres, 42660 Marlhes.

BONNEFOY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEFOY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEFOY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFOY DANIEL.

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