BONNEFOY JACQUES
Active6820A · Location de logements
BONNEFOY JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 409 021 466. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 Lot Clairval, 25370 Les Hopitaux-Neufs. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BONNEFOY JACQUES
INSEE- Dénomination
- BONNEFOY JACQUES
- SIREN
- 409 021 466
- SIRET (siège)
- 409 021 466 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR54409021466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 021 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 27 LOT CLAIRVAL, 25370, LES HOPITAUX-NEUFS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BONNEFOY JACQUES
Location de logements
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Établissements de BONNEFOY JACQUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25370 LES HOPITAUX-NEUFSSiègeActif
409 021 466 00027 · ouvert le 22 septembre 1992 · NAF 6820A
- 25580 LAVANS-VUILLAFANSFermé
409 021 466 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011F
- 25370 METABIEFFermé
409 021 466 00035 · ouvert le 24 novembre 1993 · NAF 6820A
Conformité de BONNEFOY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNEFOY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNEFOY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BONNEFOY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BONNEFOY JACQUES ?
Le numéro SIREN de BONNEFOY JACQUES est 409 021 466. Le SIRET de son siège social est 409 021 466 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54409021466.
Où se situe le siège social de BONNEFOY JACQUES ?
Le siège social de BONNEFOY JACQUES est situé 27 Lot Clairval, 25370 Les Hopitaux-Neufs.
BONNEFOY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNEFOY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNEFOY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFOY JACQUES.
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