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BONNEFOY JACQUES

Active
Siren778 170 852Entrepreneur individuel21470 BRAZEY-EN-PLAINE

Enregistré sous le numéro SIREN 778 170 852, BONNEFOY JACQUES est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé rue du Gue Pernot, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BONNEFOY JACQUES

Dénomination
BONNEFOY JACQUES
SIREN
778 170 852
SIRET (siège)
778 170 852 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85778170852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 170 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
RUE DU GUE PERNOT, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNEFOY JACQUES

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Établissements de BONNEFOY JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeFermé

    778 170 852 00017 · NAF 011A

Conformité de BONNEFOY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEFOY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNEFOY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BONNEFOY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BONNEFOY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BONNEFOY JACQUES est 778 170 852. Le SIRET de son siège social est 778 170 852 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85778170852.

Où se situe le siège social de BONNEFOY JACQUES ?

Le siège social de BONNEFOY JACQUES est situé rue du Gue Pernot, 21470 Brazey-en-Plaine.

BONNEFOY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEFOY JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEFOY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFOY JACQUES.