CheckersProcédures

BONNEFOY PASCAL

Active
Siren403 277 577Entrepreneur individuel07310 SAINT-CLEMENTCréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNEFOY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1995, identifié par le SIREN 403 277 577. Elle est domiciliée Vabylles, 07310 Saint-Clement. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BONNEFOY PASCAL

Dénomination
BONNEFOY PASCAL
SIREN
403 277 577
SIRET (siège)
403 277 577 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49403277577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 277 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
VABYLLES, 07310, SAINT-CLEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNEFOY PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONNEFOY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEFOY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNEFOY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07310 SAINT-CLEMENTSiègeActif

    403 277 577 00017 · ouvert le 20 septembre 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BONNEFOY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEFOY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFOY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEFOY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEFOY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEFOY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BONNEFOY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNEFOY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNEFOY PASCAL est 403 277 577. Le SIRET de son siège social est 403 277 577 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49403277577.

Où se situe le siège social de BONNEFOY PASCAL ?

Le siège social de BONNEFOY PASCAL est situé Vabylles, 07310 Saint-Clement.

BONNEFOY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEFOY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEFOY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFOY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Clement

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Saint-Clement

Toutes les entreprises à Saint-Clement