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BONNEFOY PASCAL

Active
Siren439 642 992Entrepreneur individuel71150 CHAUDENAYCréée le 01 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNEFOY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2001, identifié par le SIREN 439 642 992. Son siège social est situé 11 Vaublanc, 71150 Chaudenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BONNEFOY PASCAL

Dénomination
BONNEFOY PASCAL
SIREN
439 642 992
SIRET (siège)
439 642 992 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06439642992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 642 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
11 VAUBLANC, 71150, CHAUDENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNEFOY PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BONNEFOY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEFOY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNEFOY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71150 CHAUDENAYSiègeActif

    439 642 992 00010 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 9003A

Documents juridiques de BONNEFOY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEFOY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFOY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEFOY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEFOY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEFOY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur BONNEFOY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNEFOY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNEFOY PASCAL est 439 642 992. Le SIRET de son siège social est 439 642 992 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06439642992.

Où se situe le siège social de BONNEFOY PASCAL ?

Le siège social de BONNEFOY PASCAL est situé 11 Vaublanc, 71150 Chaudenay.

BONNEFOY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEFOY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEFOY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFOY PASCAL.

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