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BONNEFOY PASCAL

Active
Siren534 311 097Entrepreneur individuel42240 SAINT-MAURICE-EN-GOURGOISCréée le 30 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNEFOY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 août 2011 sous le numéro SIREN 534 311 097. Son siège social est situé Morier, 42240 Saint-Maurice-en-Gourgois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de BONNEFOY PASCAL

Dénomination
BONNEFOY PASCAL
SIREN
534 311 097
SIRET (siège)
534 311 097 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58534311097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 311 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
30 août 2011
Siège social
MORIER, 42240, SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNEFOY PASCAL

MECANIQUE AUTOMOBILE

Finances de BONNEFOY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEFOY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNEFOY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42240 SAINT-MAURICE-EN-GOURGOISSiègeActif

    534 311 097 00016 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 4520A

Documents juridiques de BONNEFOY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEFOY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFOY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEFOY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEFOY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEFOY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2011

Questions fréquentes sur BONNEFOY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNEFOY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNEFOY PASCAL est 534 311 097. Le SIRET de son siège social est 534 311 097 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58534311097.

Où se situe le siège social de BONNEFOY PASCAL ?

Le siège social de BONNEFOY PASCAL est situé Morier, 42240 Saint-Maurice-en-Gourgois.

BONNEFOY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEFOY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEFOY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFOY PASCAL.

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