BONNEFOY PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONNEFOY PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2004, identifié par le SIREN 477 822 167. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Laty, 63530 Sayat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de BONNEFOY PATRICK
INSEE- Dénomination
- BONNEFOY PATRICK
- SIREN
- 477 822 167
- SIRET (siège)
- 477 822 167 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR28477822167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 822 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- LD LATY, 63530, SAYAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNEFOY PATRICK
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BONNEFOY PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNEFOY PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNEFOY PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63530 SAYATSiègeActif
477 822 167 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BONNEFOY PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNEFOY PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEFOY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNEFOY PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEFOY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNEFOY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNEFOY PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur BONNEFOY PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BONNEFOY PATRICK ?
Le numéro SIREN de BONNEFOY PATRICK est 477 822 167. Le SIRET de son siège social est 477 822 167 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28477822167.
Où se situe le siège social de BONNEFOY PATRICK ?
Le siège social de BONNEFOY PATRICK est situé Ld Laty, 63530 Sayat.
BONNEFOY PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNEFOY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNEFOY PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEFOY PATRICK.
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