BONNEL PASCAL JEAN

Active

Siren517 437 406Entrepreneur individuel33310 LORMONTCréée le 01 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONNEL PASCAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2009 sous le numéro SIREN 517 437 406. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Jean Zay, 33310 Lormont. Son activité principale relève du code NAF 3811Z.

Fiche d'identité de BONNEL PASCAL JEAN

INSEE

Dénomination: BONNEL PASCAL JEAN
SIREN: 517 437 406
SIRET (siège): 517 437 406 00013
N° TVA intracommunautaire: FR84517437406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 437 406
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3811Z
Date de création: 01 décembre 2009
Siège social: 1 RUE JEAN ZAY, 33310, LORMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNEL PASCAL JEAN

Collecte des déchets non dangereux

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Finances de BONNEL PASCAL JEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEL PASCAL JEAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BONNEL PASCAL JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33310 LORMONTSiègeActif
517 437 406 00013 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 3811Z

Documents juridiques de BONNEL PASCAL JEAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEL PASCAL JEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEL PASCAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEL PASCAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEL PASCAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEL PASCAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEL PASCAL JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur BONNEL PASCAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BONNEL PASCAL JEAN ?

Le numéro SIREN de BONNEL PASCAL JEAN est 517 437 406. Le SIRET de son siège social est 517 437 406 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84517437406.

Où se situe le siège social de BONNEL PASCAL JEAN ?

Le siège social de BONNEL PASCAL JEAN est situé 1 rue Jean Zay, 33310 Lormont.