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BONNEL PATRICK

Active
Siren398 370 221Entrepreneur individuel10260 COURTENOTCréée le 02 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNEL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 370 221. Son siège social est situé 9 rue du Gue, 10260 Courtenot. L'entreprise déclare le code NAF 8122Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNEL PATRICK

Dénomination
BONNEL PATRICK
SIREN
398 370 221
SIRET (siège)
398 370 221 00028
N° TVA intracommunautaire
FR59398370221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 370 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z
Date de création
02 novembre 1994
Siège social
9 RUE DU GUE, 10260, COURTENOT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNEL PATRICK

RAMONEUR

Finances de BONNEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNEL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10260 COURTENOTSiègeActif

    398 370 221 00028 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 8122Z

  • 10110 BAR-SUR-SEINEFermé

    398 370 221 00010 · ouvert le 16 août 1994 · NAF 452J

Documents juridiques de BONNEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1994

Questions fréquentes sur BONNEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BONNEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de BONNEL PATRICK est 398 370 221. Le SIRET de son siège social est 398 370 221 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59398370221.

Où se situe le siège social de BONNEL PATRICK ?

Le siège social de BONNEL PATRICK est situé 9 rue du Gue, 10260 Courtenot.

BONNEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEL PATRICK.

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