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BONNEMORT YVES

Active
Siren404 654 022Entrepreneur individuel82220 MOLIERESCréée le 15 avril 1989

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 654 022, BONNEMORT YVES est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Espanel, 82220 Molieres. BONNEMORT YVES relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de BONNEMORT YVES

Dénomination
BONNEMORT YVES
SIREN
404 654 022
SIRET (siège)
404 654 022 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94404654022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 654 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
15 avril 1989
Siège social
ESPANEL, 82220, MOLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNEMORT YVES

Élevage de vaches laitières

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Établissements de BONNEMORT YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82220 MOLIERESSiègeActif

    404 654 022 00015 · ouvert le 15 avril 1989 · NAF 0141Z

Conformité de BONNEMORT YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEMORT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEMORT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNEMORT YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1989

Questions fréquentes sur BONNEMORT YVES

Quel est le numéro SIREN de BONNEMORT YVES ?

Le numéro SIREN de BONNEMORT YVES est 404 654 022. Le SIRET de son siège social est 404 654 022 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404654022.

Où se situe le siège social de BONNEMORT YVES ?

Le siège social de BONNEMORT YVES est situé Espanel, 82220 Molieres.

BONNEMORT YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEMORT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEMORT YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEMORT YVES.

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