CheckersProcédures

BONNER MORLEY

Active
Siren448 016 444Entrepreneur individuel22480 Sainte-TréphineCréée le 30 avril 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNER MORLEY est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 016 444. Elle est domiciliée Notheret, 22480 Sainte-Tréphine. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNER MORLEY

Dénomination
BONNER MORLEY
SIREN
448 016 444
SIRET (siège)
448 016 444 00029
N° TVA intracommunautaire
FR78448016444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 016 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 avril 2003
Siège social
Notheret, 22480, Sainte-Tréphine
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNER MORLEY

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ

Finances de BONNER MORLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNER MORLEY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNER MORLEY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 22480 Sainte-TréphineSiègeActif

    448 016 444 00029 · ouvert le 25 mars 2024 · NAF 3511Z

  • 22480 Sainte-TréphineSiègeActif

    448 016 444 00011 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BONNER MORLEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2021

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de BONNER MORLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNER MORLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNER MORLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNER MORLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNER MORLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNER MORLEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2003

Questions fréquentes sur BONNER MORLEY

Quel est le numéro SIREN de BONNER MORLEY ?

Le numéro SIREN de BONNER MORLEY est 448 016 444. Le SIRET de son siège social est 448 016 444 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78448016444.

Où se situe le siège social de BONNER MORLEY ?

Le siège social de BONNER MORLEY est situé Notheret, 22480 Sainte-Tréphine.

BONNER MORLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNER MORLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNER MORLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNER MORLEY.