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BONNET BERNARD

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Siren409 382 702Entrepreneur individuel43510 CAYRESCréée le 15 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 382 702, BONNET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1994. Son siège social est situé Masfrayt, 43510 Cayres. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET BERNARD

Dénomination
BONNET BERNARD
SIREN
409 382 702
SIRET (siège)
409 382 702 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78409382702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 382 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 octobre 1994
Siège social
MASFRAYT, 43510, CAYRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONNET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43510 CAYRESSiègeActif

    409 382 702 00010 · ouvert le 15 octobre 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BONNET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1994

Questions fréquentes sur BONNET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BONNET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BONNET BERNARD est 409 382 702. Le SIRET de son siège social est 409 382 702 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78409382702.

Où se situe le siège social de BONNET BERNARD ?

Le siège social de BONNET BERNARD est situé Masfrayt, 43510 Cayres.

BONNET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET BERNARD.

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