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BONNET DAMIEN

Active
Siren431 128 974Entrepreneur individuel71390 SAINT-BOILCréée le 01 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BONNET DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 431 128 974. Elle est domiciliée Etiveau, 71390 Saint-Boil. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BONNET DAMIEN

Dénomination
BONNET DAMIEN
SIREN
431 128 974
SIRET (siège)
431 128 974 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89431128974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 128 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
ETIVEAU, 71390, SAINT-BOIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET DAMIEN

Culture de la vigne

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Établissements de BONNET DAMIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71390 SAINT-BOILSiègeFermé

    431 128 974 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Conformité de BONNET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BONNET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BONNET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BONNET DAMIEN est 431 128 974. Le SIRET de son siège social est 431 128 974 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89431128974.

Où se situe le siège social de BONNET DAMIEN ?

Le siège social de BONNET DAMIEN est situé Etiveau, 71390 Saint-Boil.

BONNET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET DAMIEN.

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