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BONNET DAMIEN

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Siren478 400 765Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 23 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 400 765, BONNET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 Che de Vieilley, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET DAMIEN

Dénomination
BONNET DAMIEN
SIREN
478 400 765
SIRET (siège)
478 400 765 00036
N° TVA intracommunautaire
FR07478400765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 400 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
23 août 2004
Siège social
45 CHE DE VIEILLEY, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BONNET DAMIEN

doubsperenoel.com06 87 61 46 97contact@doubsperenoel.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BONNET DAMIEN

animations ludiques, conception d'animation, formation autour des jeux, vente de matériel ludique

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BONNET DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BONNET DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    478 400 765 00036 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 9329Z

  • 25000 BESANCONFermé

    478 400 765 00028 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BONNET DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de BONNET DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-01 · Début d'activité : 2019-11-01

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2004

Questions fréquentes sur BONNET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BONNET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BONNET DAMIEN est 478 400 765. Le SIRET de son siège social est 478 400 765 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07478400765.

Où se situe le siège social de BONNET DAMIEN ?

Le siège social de BONNET DAMIEN est situé 45 Che de Vieilley, 25000 Besancon.

BONNET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET DAMIEN.

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