BONNET DAMIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
BONNET DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2022 sous le numéro SIREN 911 012 318. Son siège social est situé 12 rue Achille Gamond, 07100 Annonay. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de BONNET DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BONNET DAMIEN
- SIREN
- 911 012 318
- SIRET (siège)
- 911 012 318 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80911012318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 012 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 mars 2022
- Siège social
- 12 RUE ACHILLE GAMOND, 07100, ANNONAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET DAMIEN
Travaux de paysagisme.
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Établissements de BONNET DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07100 ANNONAYSiègeActif
911 012 318 00018 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 8130Z
Conformité de BONNET DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-08 · Début d'activité : 2022-03-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2022
Questions fréquentes sur BONNET DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BONNET DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BONNET DAMIEN est 911 012 318. Le SIRET de son siège social est 911 012 318 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80911012318.
Où se situe le siège social de BONNET DAMIEN ?
Le siège social de BONNET DAMIEN est situé 12 rue Achille Gamond, 07100 Annonay.
BONNET DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET DAMIEN.
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