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BONNET DANIEL

Active
Siren385 400 692Entrepreneur individuel34490 CORNEILHANCréée le 26 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 385 400 692, BONNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 26 mai 1992. Son siège social est situé 10 B Rte de Pailhes, 34490 Corneilhan. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET DANIEL

Dénomination
BONNET DANIEL
SIREN
385 400 692
SIRET (siège)
385 400 692 00021
N° TVA intracommunautaire
FR15385400692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 400 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
26 mai 1992
Siège social
10 B RTE DE PAILHES, 34490, CORNEILHAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BONNET DANIEL

Peinture - plaquiste

Finances de BONNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET DANIEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 34490 CORNEILHANSiègeActif

    385 400 692 00021 · ouvert le 19 octobre 2019 · NAF 4334Z

  • 34490 CorneilhanSiègeActif

    385 400 692 00047 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4334Z

  • 34490 CORNEILHANFermé

    385 400 692 00013 · ouvert le 12 mai 1992 · NAF 4334Z

  • 34490 CORNEILHANFermé

    385 400 692 00039 · ouvert le 19 octobre 2019 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BONNET DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BONNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1992

Questions fréquentes sur BONNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONNET DANIEL est 385 400 692. Le SIRET de son siège social est 385 400 692 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15385400692.

Où se situe le siège social de BONNET DANIEL ?

Le siège social de BONNET DANIEL est situé 10 B Rte de Pailhes, 34490 Corneilhan.

BONNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET DANIEL.

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