BONNET-DANIEL DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 408 816 635, BONNET-DANIEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 1996. Son siège social est situé Les Coustias Quartier St Martin, 84290 Cairanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BONNET-DANIEL DANIEL
INSEE- Dénomination
- BONNET-DANIEL DANIEL
- SIREN
- 408 816 635
- SIRET (siège)
- 408 816 635 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56408816635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 816 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 1996
- Siège social
- LES COUSTIAS QUARTIER ST MARTIN, 84290, CAIRANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET-DANIEL DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BONNET-DANIEL DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNET-DANIEL DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNET-DANIEL DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84290 CAIRANNESiègeActif
408 816 635 00010 · ouvert le 10 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de BONNET-DANIEL DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNET-DANIEL DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET-DANIEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNET-DANIEL DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET-DANIEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET-DANIEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNET-DANIEL DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 1996
Questions fréquentes sur BONNET-DANIEL DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BONNET-DANIEL DANIEL ?
Le numéro SIREN de BONNET-DANIEL DANIEL est 408 816 635. Le SIRET de son siège social est 408 816 635 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56408816635.
Où se situe le siège social de BONNET-DANIEL DANIEL ?
Le siège social de BONNET-DANIEL DANIEL est situé Les Coustias Quartier St Martin, 84290 Cairanne.
BONNET-DANIEL DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET-DANIEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET-DANIEL DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET-DANIEL DANIEL.
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