BONNET DOMINIQUE

Active

Siren990 900 532Entrepreneur individuel59470 HerzeeleCréée le 03 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 900 532, BONNET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2025. Elle est domiciliée 91 RUE de Winnezeele, 59470 Herzeele. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BONNET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BONNET DOMINIQUE
SIREN: 990 900 532
SIRET (siège): 990 900 532 00013
N° TVA intracommunautaire: FR32990900532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 900 532
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 03 septembre 2025
Siège social: 91 RUE de Winnezeele, 59470, Herzeele
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNET DOMINIQUE

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BONNET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59470 HerzeeleSiègeActif
990 900 532 00013 · ouvert le 12 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BONNET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 septembre 2025création
Date d'effet : 03 septembre 2025

Questions fréquentes sur BONNET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BONNET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BONNET DOMINIQUE est 990 900 532. Le SIRET de son siège social est 990 900 532 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32990900532.

Où se situe le siège social de BONNET DOMINIQUE ?

Le siège social de BONNET DOMINIQUE est situé 91 RUE de Winnezeele, 59470 Herzeele.