BONNET FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 497 880 997, BONNET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 5 avril 2012. Son siège social est situé 6 Les Nielloux, 36340 Maillet. Son activité principale relève du code NAF 3320D.
Fiche d'identité de BONNET FABRICE
INSEE- Dénomination
- BONNET FABRICE
- SIREN
- 497 880 997
- SIRET (siège)
- 497 880 997 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR46497880997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 880 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3320D
- Date de création
- 05 avril 2012
- Siège social
- 6 LES NIELLOUX, 36340, MAILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET FABRICE
PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE DOMAINE DE L'ELECTROTECHNIQUE
Finances de BONNET FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNET FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36340 MAILLETSiègeActif
497 880 997 00026 · ouvert le 23 mars 2012 · NAF 3320D
Documents juridiques de BONNET FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNET FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2012
Questions fréquentes sur BONNET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BONNET FABRICE ?
Le numéro SIREN de BONNET FABRICE est 497 880 997. Le SIRET de son siège social est 497 880 997 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46497880997.
Où se situe le siège social de BONNET FABRICE ?
Le siège social de BONNET FABRICE est situé 6 Les Nielloux, 36340 Maillet.
BONNET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET FABRICE.
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