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BONNET FRANCIS

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Siren409 369 923Entrepreneur individuel38620 VELANNECréée le 01 janvier 1987

0141Z · Élevage de vaches laitières

BONNET FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 409 369 923. Elle est domiciliée La Sauge, 38620 Velanne. BONNET FRANCIS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de BONNET FRANCIS

Dénomination
BONNET FRANCIS
SIREN
409 369 923
SIRET (siège)
409 369 923 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56409369923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 369 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
LA SAUGE, 38620, VELANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET FRANCIS

Élevage de vaches laitières

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Établissements de BONNET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38620 VELANNESiègeActif

    409 369 923 00019 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0141Z

Conformité de BONNET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur BONNET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BONNET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BONNET FRANCIS est 409 369 923. Le SIRET de son siège social est 409 369 923 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56409369923.

Où se situe le siège social de BONNET FRANCIS ?

Le siège social de BONNET FRANCIS est situé La Sauge, 38620 Velanne.

BONNET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET FRANCIS.