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BONNET FRANCIS

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Siren442 415 022Entrepreneur individuel55230 ROUVROIS SUR OTHAINCréée le 09 février 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 442 415 022, BONNET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 9 février 1995. Elle est domiciliée 16 rue Nationale, 55230 Rouvrois sur Othain. BONNET FRANCIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BONNET FRANCIS

Dénomination
BONNET FRANCIS
SIREN
442 415 022
SIRET (siège)
442 415 022 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92442415022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 415 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 février 1995
Siège social
16 RUE NATIONALE, 55230, ROUVROIS SUR OTHAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BONNET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55230 ROUVROIS SUR OTHAINSiègeActif

    442 415 022 00015 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 0111Z

Conformité de BONNET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1995

Questions fréquentes sur BONNET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BONNET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BONNET FRANCIS est 442 415 022. Le SIRET de son siège social est 442 415 022 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92442415022.

Où se situe le siège social de BONNET FRANCIS ?

Le siège social de BONNET FRANCIS est situé 16 rue Nationale, 55230 Rouvrois sur Othain.

BONNET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET FRANCIS.

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