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Bonnet Frédéric

Active
Siren942 296 799Entrepreneur individuel69440 MornantCréée le 25 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bonnet Frédéric est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2025 sous le numéro SIREN 942 296 799. Son siège social est situé 56 CHE des Cariasses, 69440 Mornant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de Bonnet Frédéric

Dénomination
Bonnet Frédéric
SIREN
942 296 799
SIRET (siège)
942 296 799 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09942296799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 296 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
25 mars 2025
Siège social
56 CHE des Cariasses, 69440, Mornant
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bonnet Frédéric

Brocante

Finances de Bonnet Frédéric

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bonnet Frédéric

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bonnet Frédéric

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 MornantSiègeActif

    942 296 799 00011 · ouvert le 25 mars 2025 · NAF 4779Z

Documents juridiques de Bonnet Frédéric

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 20 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 20 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bonnet Frédéric

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bonnet Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bonnet Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bonnet Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bonnet Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bonnet Frédéric

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2025

Questions fréquentes sur Bonnet Frédéric

Quel est le numéro SIREN de Bonnet Frédéric ?

Le numéro SIREN de Bonnet Frédéric est 942 296 799. Le SIRET de son siège social est 942 296 799 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09942296799.

Où se situe le siège social de Bonnet Frédéric ?

Le siège social de Bonnet Frédéric est situé 56 CHE des Cariasses, 69440 Mornant.

Bonnet Frédéric est-elle toujours en activité ?

Oui, Bonnet Frédéric est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bonnet Frédéric est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bonnet Frédéric.

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