CheckersProcédures

BONNET JACQUES

Active
Siren331 523 902Entrepreneur individuel48100 RECOULES-DE-FUMASCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 523 902. Elle est domiciliée Feybesse, 48100 Recoules-de-Fumas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BONNET JACQUES

Dénomination
BONNET JACQUES
SIREN
331 523 902
SIRET (siège)
331 523 902 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66331523902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 523 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
FEYBESSE, 48100, RECOULES-DE-FUMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET JACQUES

Elevage d'autres bovins et de buffles,Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONNET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48100 RECOULES-DE-FUMASSiègeActif

    331 523 902 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BONNET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BONNET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BONNET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BONNET JACQUES est 331 523 902. Le SIRET de son siège social est 331 523 902 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66331523902.

Où se situe le siège social de BONNET JACQUES ?

Le siège social de BONNET JACQUES est situé Feybesse, 48100 Recoules-de-Fumas.

BONNET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Recoules-de-Fumas

Toutes les entreprises à Recoules-de-Fumas