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BONNET JACQUES

Active
Siren794 320 572Entrepreneur individuel73160 COGNINCréée le 15 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 320 572, BONNET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2013. Elle est domiciliée 6 Che de Roquevillard les Hauts du Forezan, 73160 Cognin. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET JACQUES

Dénomination
BONNET JACQUES
SIREN
794 320 572
SIRET (siège)
794 320 572 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73794320572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 320 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
15 juillet 2013
Siège social
6 CHE DE ROQUEVILLARD LES HAUTS DU FOREZAN, 73160, COGNIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET JACQUES

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BONNET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BONNET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73160 COGNINSiègeActif

    794 320 572 00017 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BONNET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2013

Marques déposées par BONNET JACQUES

BONNET JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BONNET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BONNET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BONNET JACQUES est 794 320 572. Le SIRET de son siège social est 794 320 572 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73794320572.

Où se situe le siège social de BONNET JACQUES ?

Le siège social de BONNET JACQUES est situé 6 Che de Roquevillard les Hauts du Forezan, 73160 Cognin.

BONNET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET JACQUES.

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