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993 198 878

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Siren993 198 878Entrepreneur individuel Beauregard-BaretCréée le 08 novembre 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 993 198 878

Dénomination
993 198 878
SIREN
993 198 878
SIRET (siège)
993 198 878 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19993198878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 198 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
08 novembre 2025
Siège social
Beauregard-Baret
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 198 878

Fabrication d'articles fait main (couture) de mode et d'accessoires de la vie courante pour enfants, femmes et hommes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 198 878

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 198 878

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Beauregard-BaretSiègeActif

    993 198 878 00015 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 993 198 878

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 198 878

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 198 878. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 198 878 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 198 878

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2025