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BONNET MARCEL

Active
Siren398 439 596Entrepreneur individuel51130 VERT-TOULONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 398 439 596. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vert-Toulon (51130). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BONNET MARCEL

Dénomination
BONNET MARCEL
SIREN
398 439 596
SIRET (siège)
398 439 596 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22398439596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 439 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
51130, VERT-TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET MARCEL

Culture de la vigne

Finances de BONNET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51130 VERT-TOULONSiègeActif

    398 439 596 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BONNET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BONNET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BONNET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BONNET MARCEL est 398 439 596. Le SIRET de son siège social est 398 439 596 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22398439596.

Où se situe le siège social de BONNET MARCEL ?

Le siège social de BONNET MARCEL est situé 51130 Vert-Toulon.

BONNET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET MARCEL.

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