BONNET MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BONNET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 529 563 686. Son siège social est situé 56 T rue de Bellevue, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BONNET MICHEL
INSEE- Dénomination
- BONNET MICHEL
- SIREN
- 529 563 686
- SIRET (siège)
- 529 563 686 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44529563686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 563 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 56 T RUE DE BELLEVUE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BONNET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
529 563 686 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A
Conformité de BONNET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur BONNET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BONNET MICHEL ?
Le numéro SIREN de BONNET MICHEL est 529 563 686. Le SIRET de son siège social est 529 563 686 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44529563686.
Où se situe le siège social de BONNET MICHEL ?
Le siège social de BONNET MICHEL est situé 56 T rue de Bellevue, 26100 Romans-sur-Isere.
BONNET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET MICHEL.
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