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BONNET MOISE

Active
Siren409 924 776Entrepreneur individuel83560 SAINT-JULIENCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 924 776, BONNET MOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé Les Gillets, 83560 Saint-Julien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014A.

Fiche d'identité de BONNET MOISE

Dénomination
BONNET MOISE
SIREN
409 924 776
SIRET (siège)
409 924 776 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95409924776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 924 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LES GILLETS, 83560, SAINT-JULIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET MOISE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BONNET MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET MOISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83560 SAINT-JULIENSiègeFermé

    409 924 776 00019 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 014A

Documents juridiques de BONNET MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BONNET MOISE

Quel est le numéro SIREN de BONNET MOISE ?

Le numéro SIREN de BONNET MOISE est 409 924 776. Le SIRET de son siège social est 409 924 776 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95409924776.

Où se situe le siège social de BONNET MOISE ?

Le siège social de BONNET MOISE est situé Les Gillets, 83560 Saint-Julien.

BONNET MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET MOISE.

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