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BONNET NOEL

Active
Siren448 994 400Entrepreneur individuel85220 APREMONTCréée le 15 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2003, identifié par le SIREN 448 994 400. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Logis des Habites, 85220 Apremont. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BONNET NOEL

Dénomination
BONNET NOEL
SIREN
448 994 400
SIRET (siège)
448 994 400 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84448994400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 994 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
15 septembre 2003
Siège social
LE GRAND LOGIS DES HABITES, 85220, APREMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNET NOEL

Prestations de services agricoles : ramassage de volailles, aide pour travaux agricoles (conduite engins agricoles)

Finances de BONNET NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET NOEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85220 APREMONTSiègeActif

    448 994 400 00019 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 0142Z

  • 85220 APREMONTActif

    448 994 400 00027 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 0162Z

Documents juridiques de BONNET NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-15 · Début d'activité : 2008-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2003

Questions fréquentes sur BONNET NOEL

Quel est le numéro SIREN de BONNET NOEL ?

Le numéro SIREN de BONNET NOEL est 448 994 400. Le SIRET de son siège social est 448 994 400 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84448994400.

Où se situe le siège social de BONNET NOEL ?

Le siège social de BONNET NOEL est situé Le Grand Logis des Habites, 85220 Apremont.

BONNET NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET NOEL.

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