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BONNET PASCAL

Active
Siren338 805 260Entrepreneur individuel61200 ARGENTANCréée le 21 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 février 2002 sous le numéro SIREN 338 805 260. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 rue de Mauvaisville, 61200 Argentan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de BONNET PASCAL

Dénomination
BONNET PASCAL
SIREN
338 805 260
SIRET (siège)
338 805 260 00126
N° TVA intracommunautaire
FR31338805260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 805 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
21 février 2002
Siège social
90 RUE DE MAUVAISVILLE, 61200, ARGENTAN
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BONNET PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de BONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET PASCAL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 61200 ARGENTANSiègeActif

    338 805 260 00126 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 8559A

  • 50500 CARENTAN-LES-MARAISFermé

    338 805 260 00035 · ouvert le 24 février 1997 · NAF 522A

  • 71520 DOMPIERRE-LES-ORMESFermé

    338 805 260 00043 · ouvert le 08 avril 1999 · NAF 526E

  • 71530 SASSENAYFermé

    338 805 260 00050 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 747Z

  • 75014 PARIS 14Fermé

    338 805 260 00068 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 747Z

  • 27150 PUCHAYFermé

    338 805 260 00076 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 747Z

Documents juridiques de BONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2002

Questions fréquentes sur BONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 338 805 260. Le SIRET de son siège social est 338 805 260 00126. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31338805260.

Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?

Le siège social de BONNET PASCAL est situé 90 rue de Mauvaisville, 61200 Argentan.

BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.

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