BONNET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 393 496 708, BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Rte de Bonne Fontaine, 17870 Breuil-Magne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BONNET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BONNET PASCAL
- SIREN
- 393 496 708
- SIRET (siège)
- 393 496 708 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR39393496708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 496 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 juin 1989
- Siège social
- 8 RTE DE BONNE FONTAINE, 17870, BREUIL-MAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET PASCAL
Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BONNET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17870 BREUIL-MAGNESiègeActif
393 496 708 00016 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BONNET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1989
Questions fréquentes sur BONNET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 393 496 708. Le SIRET de son siège social est 393 496 708 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39393496708.
Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?
Le siège social de BONNET PASCAL est situé 8 Rte de Bonne Fontaine, 17870 Breuil-Magne.
BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.
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