BONNET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 430 843 052, BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée Ham de Fauzan, 34210 Cesseras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BONNET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BONNET PASCAL
- SIREN
- 430 843 052
- SIRET (siège)
- 430 843 052 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94430843052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 843 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- HAM DE FAUZAN, 34210, CESSERAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET PASCAL
Culture de la vigne
Finances de BONNET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34210 CESSERASSiègeActif
430 843 052 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BONNET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BONNET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 430 843 052. Le SIRET de son siège social est 430 843 052 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94430843052.
Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?
Le siège social de BONNET PASCAL est situé Ham de Fauzan, 34210 Cesseras.
BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.
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