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BONNET PASCAL

Active
Siren479 772 147Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 21 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 772 147, BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 21 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 bd Sixte Isnard, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET PASCAL

Dénomination
BONNET PASCAL
SIREN
479 772 147
SIRET (siège)
479 772 147 00027
N° TVA intracommunautaire
FR92479772147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 772 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
21 novembre 2013
Siège social
24 BD SIXTE ISNARD, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    479 772 147 00027 · ouvert le 25 octobre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de BONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2013

Questions fréquentes sur BONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 479 772 147. Le SIRET de son siège social est 479 772 147 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92479772147.

Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?

Le siège social de BONNET PASCAL est situé 24 bd Sixte Isnard, 84000 Avignon.

BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.

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