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BONNET PASCAL

Active
Siren488 651 415Entrepreneur individuel07340 PEAUGRESCréée le 01 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2005 sous le numéro SIREN 488 651 415. Elle est domiciliée Rte de la Grasse, 07340 Peaugres. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BONNET PASCAL

Dénomination
BONNET PASCAL
SIREN
488 651 415
SIRET (siège)
488 651 415 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47488651415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 651 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 décembre 2005
Siège social
RTE DE LA GRASSE, 07340, PEAUGRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET PASCAL

Elevage d'autres animaux,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07340 PEAUGRESSiègeActif

    488 651 415 00017 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2005

Questions fréquentes sur BONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 488 651 415. Le SIRET de son siège social est 488 651 415 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47488651415.

Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?

Le siège social de BONNET PASCAL est situé Rte de la Grasse, 07340 Peaugres.

BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.

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