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BONNET PASCAL

Active
Siren510 051 519Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 15 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 051 519, BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2009. Son siège social est situé 2 rue Achille Emperaire residence le Garlaban Bat B, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BONNET PASCAL

Dénomination
BONNET PASCAL
SIREN
510 051 519
SIRET (siège)
510 051 519 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36510051519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 051 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 janvier 2009
Siège social
2 RUE ACHILLE EMPERAIRE RESIDENCE LE GARLABAN BAT B, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    510 051 519 00013 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2009

Questions fréquentes sur BONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 510 051 519. Le SIRET de son siège social est 510 051 519 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36510051519.

Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?

Le siège social de BONNET PASCAL est situé 2 rue Achille Emperaire residence le Garlaban Bat B, 13090 Aix-en-Provence.

BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.

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