CheckersProcédures

BONNET PASCAL

Active
Siren539 254 110Entrepreneur individuel74230 THONESCréée le 16 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 254 110. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All Francois Cochat, 74230 Thones. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET PASCAL

Dénomination
BONNET PASCAL
SIREN
539 254 110
SIRET (siège)
539 254 110 00023
N° TVA intracommunautaire
FR28539254110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 254 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 janvier 2012
Siège social
6 ALL FRANCOIS COCHAT, 74230, THONES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET PASCAL

Location de logements

Finances de BONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74230 THONESSiègeActif

    539 254 110 00023 · ouvert le 27 mai 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2012

Questions fréquentes sur BONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 539 254 110. Le SIRET de son siège social est 539 254 110 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28539254110.

Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?

Le siège social de BONNET PASCAL est situé 6 All Francois Cochat, 74230 Thones.

BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Thones

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Thones

Entreprises du même secteur à Thones

Entreprises à Thones

Toutes les entreprises à Thones