BONNET Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 982 279 747, BONNET Pascal est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE de la Chapelle, 79330 Sainte-Gemme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.
Fiche d'identité de BONNET Pascal
INSEE- Dénomination
- BONNET Pascal
- SIREN
- 982 279 747
- SIRET (siège)
- 982 279 747 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11982279747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 279 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 07 décembre 2023
- Siège social
- 2 RUE de la Chapelle, 79330, Sainte-Gemme
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET Pascal
Ingénierie conseil et formation en transition agricole et alimentaire auprès des établissements scolaires, collectivités, organisations et entreprises
Finances de BONNET Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNET Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNET Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79330 Sainte-GemmeSiègeActif
982 279 747 00017 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7490B
Documents juridiques de BONNET Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNET Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNET Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNET Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2023
Questions fréquentes sur BONNET Pascal
Quel est le numéro SIREN de BONNET Pascal ?
Le numéro SIREN de BONNET Pascal est 982 279 747. Le SIRET de son siège social est 982 279 747 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11982279747.
Où se situe le siège social de BONNET Pascal ?
Le siège social de BONNET Pascal est situé 2 RUE de la Chapelle, 79330 Sainte-Gemme.
BONNET Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET Pascal.
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