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BONNET PATRICK

Active
Siren798 441 978Entrepreneur individuel07130 CORNASCréée le 15 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2013, identifié par le SIREN 798 441 978. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Violettes, 07130 Cornas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BONNET PATRICK

Dénomination
BONNET PATRICK
SIREN
798 441 978
SIRET (siège)
798 441 978 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89798441978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 441 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 juin 2013
Siège social
6 RUE DES VIOLETTES, 07130, CORNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET PATRICK

Production d'électricité

Finances de BONNET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07130 CORNASSiègeActif

    798 441 978 00011 · ouvert le 15 juin 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BONNET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2013

Questions fréquentes sur BONNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BONNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BONNET PATRICK est 798 441 978. Le SIRET de son siège social est 798 441 978 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89798441978.

Où se situe le siège social de BONNET PATRICK ?

Le siège social de BONNET PATRICK est situé 6 rue des Violettes, 07130 Cornas.

BONNET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PATRICK.

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