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BONNET RAPHAEL

Active
Siren799 523 063Entrepreneur individuel12400 RebourguilCréée le 30 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2014, identifié par le SIREN 799 523 063. Elle est domiciliée 7 CHE des Sapins LE CLAUX, 12400 Rebourguil. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET RAPHAEL

Dénomination
BONNET RAPHAEL
SIREN
799 523 063
SIRET (siège)
799 523 063 00029
N° TVA intracommunautaire
FR52799523063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 523 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
30 janvier 2014
Siège social
7 CHE des Sapins LE CLAUX, 12400, Rebourguil
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNET RAPHAEL

MACONNERIE BATI ANCIEN TRAVAUX ASSAINISSEMENT

Finances de BONNET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12400 RebourguilSiègeActif

    799 523 063 00029 · ouvert le 07 juillet 2014 · NAF 4399C

  • 12370 BELMONT-SUR-RANCEFermé

    799 523 063 00011 · ouvert le 06 janvier 2014 · NAF 4399C

Documents juridiques de BONNET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2014

Questions fréquentes sur BONNET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BONNET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BONNET RAPHAEL est 799 523 063. Le SIRET de son siège social est 799 523 063 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52799523063.

Où se situe le siège social de BONNET RAPHAEL ?

Le siège social de BONNET RAPHAEL est situé 7 CHE des Sapins LE CLAUX, 12400 Rebourguil.

BONNET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET RAPHAEL.

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