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BONNET RAPHAEL

Active
Siren992 323 949Entrepreneur individuel31470 FonsorbesCréée le 21 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 323 949. Son siège social est situé 6 RUE Eole, 31470 Fonsorbes. Son activité principale relève du code NAF 3832Z.

Fiche d'identité de BONNET RAPHAEL

Dénomination
BONNET RAPHAEL
SIREN
992 323 949
SIRET (siège)
992 323 949 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52992323949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 323 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
21 octobre 2025
Siège social
6 RUE Eole, 31470, Fonsorbes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET RAPHAEL

RECUPERATION DE FERAILLE

Finances de BONNET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 FonsorbesSiègeActif

    992 323 949 00014 · ouvert le 03 octobre 2025 · NAF 3832Z

Documents juridiques de BONNET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2025

Questions fréquentes sur BONNET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BONNET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BONNET RAPHAEL est 992 323 949. Le SIRET de son siège social est 992 323 949 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52992323949.

Où se situe le siège social de BONNET RAPHAEL ?

Le siège social de BONNET RAPHAEL est situé 6 RUE Eole, 31470 Fonsorbes.

BONNET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET RAPHAEL.

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