BONNET ROSEMONDE
Active4939A · Transports routiers réguliers de voyageurs
Enregistré sous le numéro SIREN 411 013 287, BONNET ROSEMONDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Le Bancarel, 15800 Badailhac. Elle exerce une activité de transports routiers réguliers de voyageurs (code NAF 4939A).
Fiche d'identité de BONNET ROSEMONDE
INSEE- Dénomination
- BONNET ROSEMONDE
- SIREN
- 411 013 287
- SIRET (siège)
- 411 013 287 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR26411013287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 013 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LE BANCAREL, 15800, BADAILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET ROSEMONDE
Transports routiers réguliers de voyageurs
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Établissements de BONNET ROSEMONDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15800 BADAILHACSiègeActif
411 013 287 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 4939A
Conformité de BONNET ROSEMONDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET ROSEMONDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET ROSEMONDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET ROSEMONDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BONNET ROSEMONDE
Quel est le numéro SIREN de BONNET ROSEMONDE ?
Le numéro SIREN de BONNET ROSEMONDE est 411 013 287. Le SIRET de son siège social est 411 013 287 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26411013287.
Où se situe le siège social de BONNET ROSEMONDE ?
Le siège social de BONNET ROSEMONDE est situé Le Bancarel, 15800 Badailhac.
BONNET ROSEMONDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET ROSEMONDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET ROSEMONDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET ROSEMONDE.
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