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BONNET SEBASTIEN

Active
Siren491 748 703Entrepreneur individuel88000 EPINALCréée le 22 août 2006

6910Z · Activités juridiques

BONNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 août 2006 sous le numéro SIREN 491 748 703. Elle est domiciliée 39 rue de la Chipotte, 88000 Epinal. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de BONNET SEBASTIEN

Dénomination
BONNET SEBASTIEN
SIREN
491 748 703
SIRET (siège)
491 748 703 00056
N° TVA intracommunautaire
FR87491748703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 748 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
22 août 2006
Siège social
39 RUE DE LA CHIPOTTE, 88000, EPINAL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BONNET SEBASTIEN

Activités juridiques

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Établissements de BONNET SEBASTIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    491 748 703 00056 · ouvert le 30 décembre 2019 · NAF 6910Z

  • 88000 EPINALFermé

    491 748 703 00015 · ouvert le 22 août 2006 · NAF 6910Z

  • 88000 EPINALFermé

    491 748 703 00023 · ouvert le 04 janvier 2008 · NAF 6910Z

  • 88000 EPINALFermé

    491 748 703 00049 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6910Z

Conformité de BONNET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2006

Questions fréquentes sur BONNET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN est 491 748 703. Le SIRET de son siège social est 491 748 703 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87491748703.

Où se situe le siège social de BONNET SEBASTIEN ?

Le siège social de BONNET SEBASTIEN est situé 39 rue de la Chipotte, 88000 Epinal.

BONNET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET SEBASTIEN.