BONNET SEBASTIEN
Active6910Z · Activités juridiques
BONNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 août 2006 sous le numéro SIREN 491 748 703. Elle est domiciliée 39 rue de la Chipotte, 88000 Epinal. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de BONNET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BONNET SEBASTIEN
- SIREN
- 491 748 703
- SIRET (siège)
- 491 748 703 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR87491748703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 748 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 22 août 2006
- Siège social
- 39 RUE DE LA CHIPOTTE, 88000, EPINAL
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BONNET SEBASTIEN
Activités juridiques
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Établissements de BONNET SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
491 748 703 00056 · ouvert le 30 décembre 2019 · NAF 6910Z
- 88000 EPINALFermé
491 748 703 00015 · ouvert le 22 août 2006 · NAF 6910Z
- 88000 EPINALFermé
491 748 703 00023 · ouvert le 04 janvier 2008 · NAF 6910Z
- 88000 EPINALFermé
491 748 703 00049 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6910Z
Conformité de BONNET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 2006
Questions fréquentes sur BONNET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN est 491 748 703. Le SIRET de son siège social est 491 748 703 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87491748703.
Où se situe le siège social de BONNET SEBASTIEN ?
Le siège social de BONNET SEBASTIEN est situé 39 rue de la Chipotte, 88000 Epinal.
BONNET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET SEBASTIEN.
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