BONNET SEBASTIEN
Active4799A · Vente à domicile
BONNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 821 868. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp de la Colline, 34230 Pouzols. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BONNET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BONNET SEBASTIEN
- SIREN
- 802 821 868
- SIRET (siège)
- 802 821 868 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42802821868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 821 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 17 juin 2014
- Siège social
- 6 IMP DE LA COLLINE, 34230, POUZOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET SEBASTIEN
Abbatage d'arbres et ventes
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Établissements de BONNET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34230 POUZOLSSiègeActif
802 821 868 00014 · ouvert le 16 juin 2014 · NAF 4799A
Conformité de BONNET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2014
Questions fréquentes sur BONNET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN est 802 821 868. Le SIRET de son siège social est 802 821 868 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42802821868.
Où se situe le siège social de BONNET SEBASTIEN ?
Le siège social de BONNET SEBASTIEN est situé 6 Imp de la Colline, 34230 Pouzols.
BONNET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET SEBASTIEN.
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